La banque et les durées de conservation d'archives Ajoutez-le à votre liste de souhaits ou abonnez-vous à l'auteur AFB - Furet du Nord 1.1 En France. Contrats de cession ou d'acquisition de biens immobiliers ou fonciers. Le présent document ne traite que des deux premières catégories d'archives. Conservation des archives dormantes - Droit-Finances Service des Emissions de titres. 3 SOMMAIRE OUVERTURE, FONCTIONNEMENT ET SUIVI DE VOTRE COMPTE 4 Ouverture, transformation, clôture 4 Relevés de compte 4 Services en . PDF Referentiel Duree De Conservation - Fcga Notice bibliographique La banque et les durées de conservation d ... 35,00 € Neuf . 1 Les données sont « conservées sous une forme permettant l'identification des personnes concernées pendant une durée n'excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles sont collectées ou pour lesquelles elles sont traitées ultérieurement. Texte . Auteur: Revue Banque ISBN 9782863254646 Voilà ce que j'ai pu tirer de tout ça, et de mon expérience au quotidien la banque et les durées de conservation d'archives (avec quelques précisions sur mon usage, et des liens vers des visuels. Il est important de la respecter si vous souhaitez faire valoir vos droits tant qu'une action est possible. L 561-12 du . Découvrez et achetez le livre Correspondances entre les codes opérations interbancaires CFONB, EDIFACT, SWIFT écrit par Comité français d'organisation et de normalisation bancaires (1979-2009) chez AFB diffusion sur Lalibrairie.com . iso15022 | fbipayments Les archives bancaires - experts-univers.com Durées de conservation en archives intermédiaires Fondements juridiques Textes de références Date de mise à jour Recherches impliquant la personne humaine (RIPH) et recherches nécessitant le recueil du consentement de la personne concernée : - Les recherches interventionnelles, y compris les recherches à risques et contraintes minimes ; 18 juin - Les essais cliniques de médicaments à .
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